Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE
SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC

Numéro de dépôt :
1433446
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1994
UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D\'AQUITAINE de SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC

Présentation de la marque UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE

Déposée le 3 août 1984 par SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC, domicilié(e) LES LEVES, 33220 STE FOY LA GRANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle DUBOURG - France.

La marque UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVITIS UNION DE VIGNERONS D'AQUITAINE est expirée depuis le 3 août 1994.

SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC a également déposé les autres marques suivantes : ROC SAINT ANDRE , D'ESTIAC , COMTE DE SANSAC


SICA PRODUCTEURS DES COTES DES LEVES ET GENSAC - LES LEVES, 33220 STE FOY LA GRANDE. - France


Joëlle DUBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Boissons alcooliques à l'exception des vins, vins mousseux et eaux-de-vie.